Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 20EME TROU
TETART Alain

Numéro de dépôt :
96650935
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2006

Présentation de la marque LE 20EME TROU

Déposée le 15 novembre 1996 par TETART Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE 20EME TROU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est TETART Alain, domicilié(e) 12 rue de la Ferrage, 30000 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain TETART - France.

La marque LE 20EME TROU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 20EME TROU est expirée depuis le 15 novembre 2006.

TETART Alain a également déposé les autres marques suivantes : VERTICAL PLAY GOLF


TETART Alain - 12 rue de la Ferrage, 30000 NIMES - France


Alain TETART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Vêtements de sport (à l'exception des combinaisons de plongée). Chaussures de sport. Jeux. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements, chaussures). Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.